La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 22 novembre 2021 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Comme à chaque séance, celle-ci sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville de Rouen et sur cette page.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourLa ville engagée dans la transition écologiqueRapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)Présentation du rapport annuel sur le développement durable (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Participation de la commune au programme ACTEE MERISIER dans le cadre de l’efficacité énergétique (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Une ville à l’écoute de toutes et tousPrésentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Présentation du plan d’actions égalité professionnelle 2021-2024 (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Adhésion à l’association Décider Ensemble (Rapporteur : Mme Laura Slimani)La culture pour toutes et tousMise en place de la gratuité universelle dans les bibliothèques de Rouen (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Renouvellement de la convention triennale de mise à disposition des conservateurs d’État (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Avis sur l’inscription au titre des monuments historiques de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Convention de mécénat pour la restauration de l’Abbatiale Saint-Ouen (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Convention de partenariat avec les Amis des archives municipales de Rouen (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)La ville se transformeAvis sur le plan de vente annexé à la convention d’utilité sociale de l’O.P.H. Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain située 20, place Saint-Marc (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Avenue du Mont Riboudet et rue de Constantine – Cahier des charges du Lotissement Keittinger (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Acquisition à l’E.P.F. NORMANDIE de l’assiette foncière de la parcelle KX 30 : rectification d’une erreur matérielle (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l’année 2020 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Mise en place d’un protocole d’accord Ville de Rouen – Métropole Rouen Normandie – CentreHenri Becquerel pour encadrer et accompagner l’intégration du projet d’extension du centre Becquerel sur la parcelle Thuilleau (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Régularisation du transfert de la propriété de la piscine Salomon à la Ville de Rouen et revente à l’Etablissement Public Foncier de Normandie pour permettre sa déconstruction dans le cadre du fonds friches (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie d’une emprise située à l’angle des rues de Bihorel et Verdière (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Une ville animéeRenforcement de la diversité et de l’attractivité du commerce local – Mise en place d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat et du droit de préemption sur les fonds de commerce, baux commerciaux et baux artisanaux (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Rouen Givrée 2021 – Marché de Noël : création de tarifs de redevance pour supplément électrique par avenant n° 1 convention d’occupation du domaine public (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d’Economie Mixte S.E.M.R.I. Métropole Rouen Normandie au titre de l’année 2020 (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Adhésion au réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (Rapporteur : M. Stéphane Martot)La ville soutient ses associations et sa jeunesseConvention de partenariat entre la Ville de Rouen et la mission locale de l’agglomération rouennaise pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes et la lutte contre le décrochage scolaire (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Convention de mise à disposition des locaux situés 18, rue Saint-Julien au profit du groupement pour l’insertion des handicapés physiques pour une durée de 3 ans (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 370.212 € (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Une ville à hauteur d’enfantsAccueils municipaux de loisirs extrascolaires – Changement de noms (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Renouvellement pour 5 ans de la convention d’objectifs et de financement prestation de service conclue entre la Ville de Rouen et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents Ludobull (Rapporteur : Mme Annie Boulon-Fahmy)Règlement intérieur du lieu d’accueil Enfants Parents Ludobulle (Rapporteur : Mme Annie Boulon-Fahmy)Renouvellement de la convention relative à la réservation de quatre places « stimulation précoce » dans les crèches municipales (Rapporteur : Mme Annie Boulon-Fahmy)Modification du règlement particulier de la crèche familiale « Soleil Levant » (Rapporteur : Mme Annie Boulon-Fahmy)Poursuite et extension par avenant n° 2 du dispositif « Petits déjeuners » aux écoles maternelles en REP et REP+ (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Dénonciation de la convention contrat enfance jeunesse – Optimisation des financements de la Caisse d’allocation familiales (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Convention de mise en œuvre de pratiques sportives complémentaires pour les élèves de l’école Les Pépinières Saint-Julien (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Fonctionnement de la collectivitéTransfert comptable de l’Ecole Supérieure d’Art et de Design le Havre-Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Transfert comptable de la patinoire de l’Ile Lacroix (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Transfert comptable du Théâtre des Arts de la commune de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Autorisation d’abandonner une créance dans le cadre d’annulations de titres (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Budget de l’exercice 2021 – Décision modificative n°2 du budget principal – Adoption (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Budget de l’exercice 2021 – Décision modificative n°2 du budget annexe de l’étincelle – Adoption (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Budget de l’exercice 2021 – Décision modificative n°2 du budget annexe des locations immobilières aménagées (Omnia) – Adoption (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Orientations budgétaires (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Demandes de subventions à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d’Aide aux Communes pour l’Investissement Local 2021-2025 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Convention de partenariat entre la Protection Civile Normandie Seine et la Ville de Rouen pour une durée de 10 ans (Rapporteur : Mme Sophie Carpentier)Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de l’immeuble situé 30, rue Malouet au profit de la Société Logéal Immobilière (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Signature d’une convention de groupement de commandes pour la commande en ligne de fournitures de bureau (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Signature d’une convention de groupement de commandes pour l’acquisition de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
