La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 7 novembre 2022 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Retransmission en directLa séance sera retransmise en direct sur cette page ainsi que sur la page Facebook de la Ville de Rouen.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourPréparer l’avenirOrientations budgétaires – Budget primitif 2023 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Plan de sobriété de la Ville de Rouen (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)La ville engagée dans la transition écologiqueConvention de partenariat et de financement avec l’ADEME pour l’accompagnement dans le renouvellement d’une démarche CLIMAT-AIR-ENERGIE (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Présentation du rapport annuel de développement durable 2022 (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Projet urbain « Le Jardin des Pépinières » – Quartier Saint-Clément : inscription dans la démarche de labellisation nationale Écoquartier (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Projet urbain « Jardins des Pépinières » et « Quartier Saint-Clément » – Signature de la convention de transfert à la Ville de Rouen du parc et des espaces verts associés (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie d’une emprise de voirie située à Rouen, au sein de l’îlot « Pépinières », rue de Gessard et rue Parmentier (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Projet urbain » Le Jardin des Pépinières » : signature d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Métropole Rouen Normandie, Rouen Habitat et les sociétés Cogedim-Virgil (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Une ville à l’écoute de toutes et tousRapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes 2022 (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Amélioration de la qualité de service dans les quartiers Politique de la ville – Signature de l’avenant n° 4 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (Rapporteurs : M. Mamadou Diallo et M. Pierre-Yves Rolland)La ville se transformeRapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement au titre de l’année 2021 (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Garantie d’emprunt de 473.990 € pour la construction de 6 logements sociaux situés 4, rue Giuseppe Verdi (Résidence des 4 saisons) par la Société Anonyme d’H.L.M. LOGEO SEINE (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 1.366.884 € pour la construction de 8 maisons individuelles situées rue Charles Cros (Ilot COLETTE) par la S.A. d’H.L.M. LOGEO SEINE (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Autorisation de rachat d’un immeuble à l’Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Habitat au titre du programme d’action foncière (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)La ville soutient ses associations et sa jeunesseNouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 499.597 € (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d’Aide aux Jeunes pour l’année 2022 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Conventions d’attribution de subventions dans le cadre du dispositif de l’Etat « Colos apprenantes » et du dispositif de la Métropole Rouen Normandie « Repérage et mobilisation des publics invisibles » pour l’année 2022 (Rapporteur : M. Adrien Naizet)Autorisation de signature des conventions de mise à disposition à titre gracieux des locaux du secteur jeunesse aux associations « JUSTKIFFDANCING » et « ESPOIR JEUNES » pour l’année scolaire 2022-2023 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Une ville animéePrix de l’accueil – Convention de partenariat (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Une ville à hauteur d’enfantsRenouvellement de la convention Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime relative à la réservation de places dans les crèches et haltes garderies municipales lors de la formation des assistantes maternelles et assistants maternels indépendants (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)La culture pour toutes et tousConventions de partenariat et plan de financement dans le cadre de la candidature de Rouen au titre de capitale européenne de la culture 2028 (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Avenant n° 4 à la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Normandie Impressionniste (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Renouvellement de la convention de développement Culturel avec l’Alliance Française de Rouen-Normandie (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Convention de financement pour la restauration de l’abbatiale Saint-Ouen (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Une ville sportiveRenouvellement de la convention type d’occupation des équipements sportifs rouennais par les associations sportives et autres organismes à but non lucratif (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et Rouen Sports (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Avenant à la convention d’occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy Boissière (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Fonctionnement de la collectivitéAdoption de la décision modificative n° 2 du budget principal pour l’exercice 2022 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Adoption de la décision modificative n° 2 de l’exercice 2022 du budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Prise de participation de la Société d’économie Mixte Immobilière de Normandie au sein de la coopérative Seine Manche promotion et adhésion à un pacte d’actionnaires (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Constitution d’une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à la Société T.E.R.H. MONUMENTS HISTORIQUES (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes pour le marché de prestations de vérifications réglementaires (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Règlement interne et remisage des véhicules de service (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Versement d’une indemnité compensatrice suite au transfert de propriété d’un chalet en bois dans le cadre de l’activité de restauration au Jardin des plantes (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Désignation de représentants de la Ville de Rouen dans des organismes extérieurs (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
