La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 23 mai 2022 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Retransmission en directLa séance sera retransmise en direct sur cette page ou sera à suivre également sur la page Facebook de la Ville.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourUne ville engagée dans la transition écologique
Rénovation énergétique – Convention financière : Programme Actée Peuplier (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Financement pour la mise en place de corbeilles de tri avec CITEO et l’ADEME (Rapporteur : M. Kader CHEKHEMANI)
Convention entre la Ville de Rouen et ALCOME pour une démarche pilote de collecte des mégots (Rapporteur : M. Kader CHEKHEMANI)
Convention avec l’Université de Rouen Normandie et la Métropole Rouen Normandie pour la poursuite d’une opération expérimentale de gestion différenciée du site de la Petite Bouverie (Rapporteur : Mme Françoise LESCONNEC)Une ville à l’écoute de toutes et tousRouen citoyenne : un budget participatif citoyen à Rouen (Rapporteur : Mme Laura SLIMANI)Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : approbation du bilan de la concertation préalable au projet d’aménagement du secteur » Centralité Châtelet » (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)La culture pour toutes et tousDemande de labellisation » 100 % EAC » dans le cadre de la politique d’éducation artistique et culturelle de la Ville de Rouen (Rapporteur : Mme Marie-Andrée MALLEVILLE)Signature d’un contrat Territoire-Lecture entre la Direction Régionale des Affaires culturelles de Normandie et la Ville de Rouen, autorisation et demande de subvention (Rapporteur : Mme Marie-Andrée MALLEVILLE)Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Duclair dans le cadre de la production d’une séance des rendez-vous de la cervelle (Rapporteur : Mme Marie-Andrée MALLEVILLE)L’Etincelle – Autorisation des contrats et conventions à intervenir dans le cadre de la programmation des second semestre 2022 et premier semestre 2023 (Rapporteur : Mme Marie-Andrée MALLEVILLE)Conventions types de mécénat et de partenariat pour la fête du fleuve 2022 (Rapporteur : M. Sileymane SOW)La ville se transformeConvention de travaux de désamiantage et démolition de la friche » SRDA/UNIVERS AUTO » dans la Z.A.C. Luciline (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Autorisation de rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Normandie Aménagement au titre du Programme d’Action Foncière pour l’année 2022 (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Garantie d’emprunt de 2.045.295 € et de 149.500 € pour l’acquisition de 23 logements sociaux situés 146, rue de Constantine par la Société Anonyme d’H.L.M. LOGEO SEINE (Rapporteur : Mme Amèle MANSOURI)Maintien d’une garantie d’emprunt de 3.011.424,90 € pour le financement de la construction de 75 logements sociaux boulevard de l’Europe à Rouen suite à la fusion du C.R.O.U.S. de Rouen et du C.R.O.U.S. de Caen en C.R.O.U.S. Normandie (Rapporteur : Mme Amèle MANSOURI)Convention fibre avec la Régie Haut Débit Métropole Rouen Normandie (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Une ville à hauteur d’enfantsRenouvellement de la convention de réservation de 2 berceaux entre le Ministère de l’Intérieur et la Ville de Rouen (Rapporteur : Mme Annie BOULON-FAHMY)Construction d’un groupe scolaire rue Henri Dunant sur les Hauts de Rouen – Lancement d’un concours pour le choix du maître d’oeuvre (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Dénomination école maternelle Joséphine Baker (Rapporteur : Mme Florence HEROUIN LEAUTEY)Rouen ville solidaireNouvelles attributions de subventions à des associations (Rapporteur : M. Manuel LABBE)Convention avec la Région Normandie pour la mise à disposition gracieuse d’équipements sportifs dans les lycées (Rapporteur : Mme Sarah VAUZELLE)Prolongation jusqu’en 2023 du contrat de ville 2015-2022 (Rapporteur : Mme Caroline DUTARTE)Avenant à la convention Cité éducative des Hauts de Rouen (Rapporteur : Mme Caroline DUTARTE)Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 51-55-57, rue Desseaux au profit de l’association les Restaurants du Coeur (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 43, quai du Havre au profit de l’association de parents d’enfants déficients auditifs de Haute-Normandie (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Fonctionnement de la collectivitéCompte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Modification du tableau des effectifs du personnel municipal (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Composition et organisation du Comité Social Territorial (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Mise en place d’instances paritaires communes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Attribution d’une concession funéraire perpétuelle à titre gratuit pour l’enfant Hamed Djoubri (Rapporteur : M. Abdelkader FEHIM)Produits communaux – Admission en non-valeurs créances irrecouvrables – Inscription des crédits nécessaire à la demande du comptable public (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN) – Les états transmis par la Trésorerie Principale Municipale sont consultables, jusqu’au jour de la séance, au Service Juridique et Assemblées (Bâtiment Bourg l’Abbé – 4ème étage).Autorisation d’abandonner une créance dans le cadre d’une annulation de titre (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Convention d’occupation du domaine public – Ecole André Pottier 32, rue Saint-André (Rapporteur : Mme Fatima EL KHILI)Signature d’une convention de groupement de commandes pour le marché de contrôle technique des véhicules (Rapporteur : M. Matthieu DE MONTCHALIN)Convention type d’autorisation d’accès aux équipements sportifs communaux au profit des services départementaux et de l’Etat (Rapporteur : Mme Sarah VAUZELLE)
