La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 15 décembre 2022 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Retransmission en directLa retransmission de la séance sera à suivre en direct sur la page Facebook de la Ville de Rouen et sur cette page.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourPréparer l’avenirAdoption du budget primitif de l’exercice 2023 – Budget principal (modalités d’adoption des tarifs, emprunts long terme, emprunts court terme et tableau des effectifs) (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Adoption du budget primitif de l’exercice 2023 du budget annexe des locations immobilières aménagées (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Adoption du budget primitif pour l’exercice 2023 du budget annexe de l’Etincelle (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l’année 2023 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)La ville engagée dans la transition écologiqueSensibilisation et éducation à l’environnement – Signature d’une convention de partenariat entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Rouen – Plan d’Accompagnement aux Changements de la Transition Ecologique (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)La ville soutient ses associations et sa jeunesseValidation du projet local information Jeunesse 2023-2028 en vue du renouvellement du label information Jeunesse pour les structures Jeunesse de la Ville (Rapporteur : M. Adrien Naizet)Nouvelles attributions de subventions à des associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges Boieldieu, Braque, Claudel et Lecanuet relatives à la mise en place d’ateliers de remobilisation éducative (Rapporteur : M. Adrien Naizet)Une ville animéeRapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d’Economie Mixte SEMRI Métropole Rouen au titre de l’année 2021 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Liste des dimanches de l’année 2023 dérogeant au principe du repos dominical (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Une ville à hauteur d’enfantsPoursuite par avenant n° 3 du dispositif « Petits déjeuners » aux écoles maternelles en REP et REP+ (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Classes de découverte – Programme 2022-2023 – Attribution de subvention aux coopératives (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)La culture pour toutes et tousCession amiable à titre gratuit à la Ville de Paris de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Autorisation d’attribution de la concession de service public pour la gestion et l’exploitation du cinéma OMNIA République (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Une ville sportivePolitique Sportive 2023-2027 de la Ville de Rouen (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Renouvellement de la convention de gestion de la patinoire de l’Ile Lacroix avec la Métropole Rouen Normandie (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Université de Rouen Normandie relative à l’utilisation des équipements sportifs par la Faculté des sciences du sport et de l’éducation physique (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Renouvellement de la convention type d’occupation des équipements sportifs rouennais par les établissements d’enseignement du second degré (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Convention de gestion des espaces verts des abords et des terrains sportifs de Diochon avec la Régie des équipements sportifs de la Métropole (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)La ville se transformeRevitalisation des centres villes – Communes de Duclair, Le Trait, Elbeuf-sur-Seine, Rouen – Convention d’opération de revitalisation de territoire – Autorisation de signature de la convention cadre O.R.T (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Signature d’une convention de développement pour le projet de reconversion de l’église Saint-Nicaise (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Signature d’un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l’église Saint-Pierre-du-Châtel (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Signature d’un avenant n° 1 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l’église Sainte-Croix-des-Pelletiers (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l’année 2021 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Acquisition de locaux, d’une cour et d’un kiosque 53, rue Louis Ricard (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Garantie d’emprunt de 1.272.437 € pour l’acquisition de 18 logements sociaux situés 92-94 rue de Lausanne à Rouen par la société anonyme d’H.L.M. Immobilière Basse Seine (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 158.128 € et de 999.550 € pour l’acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Subvention exceptionnelle aux travaux de ravalement de la grande pharmacie de Rouen sise 29, place de la Cathédrale (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Fonctionnement de la collectivitéConvention liant la Ville de Rouen, le Crédit Municipal de Rouen et le Crédit Municipal de Nantes pour la poursuite de l’activité de Crédit Municipal à Rouen (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Compte-rendu des décisions prises par M le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Politique d’action sociale en faveur des agents de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Convention d’objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville deRouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Recensement 2023 de la population – Rémunération des agents (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Régime indemnitaire – Evolutions R.I.F.S.E.E.P. (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Avenant n° 1 à la convention de prestations de services avec la Ville de Déville-lès-Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Convention d’indemnisation en application de la théorie de l’imprévision – Accord cadre deFabrication du journal « Rouen magazine » (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)
