La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 26 septembre 2022 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal. IL s’agit là de la dernière session avant la pause estivale.Retransmission en directLa séance sera retransmise en direct depuis la salle du Conseil municipale sur la page Facebook de la Ville de Rouen et sur cette page.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourUne ville à l’écoute de toutes et tousDémocratie et participation citoyenne : réponse de la Ville de Rouen suite aux travaux de la convention citoyenne de Rouen sur la transformation et l’adaptabilité de la Ville face aux enjeux écologiques, sanitaires et aux risques industriels (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Démocratie et participation citoyenne, création d’un droit d’Initiative Citoyenne Locale (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Adoption d’un plan d’actions égalité Femmes-Hommes Rouen Ville Féministe 2022-2026 (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Approbation du règlement intérieur du Centre Socio Culturel Simone Veil (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Contrat Local de Santé de 2ème génération (Rapporteur : Mme Sophie Carpentier)Approbation du rapport annuel 2021 sur la politique de la ville et la dotation de solidarité urbaine (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)La ville engagée dans la transition écologiqueActualisation des engagements du plan de transition 2021-2026 et demande de labellisation Climat Air Energie (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Signature d’une convention entre la Ville de Rouen et Météo France (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Convention de délégation de paiement pour l’abonnement au réseau de chaleur Petite Bouverie pour la résidence Bonvoisin (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)La culture pour toutes et tousAvis sur le classement au titre des monuments historiques des objets mobiliers de l’église Saint-Nicaise (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Renouvellement de la convention « Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse » entre la Ville de Rouen et L’Etat (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)La ville se transformeProjet d’aménagement du site des deux rivières (ex LIDL) et approbation d’un avenant au Programme d’Action Foncière conclu avec l’Etablissement Foncier de Normandie (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Secteur Ouest – Modification du périmètre d’étude instauré par la délibération du 17 décembre 2020 et augmentation de l’enveloppe « Quartiers Ouest » du programme d’action foncière de la Ville de Rouen (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Modification de la composition du capital et des statuts de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement avec élargissement du capital social et cession de parts sociales (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Autorisation de rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Normandie Aménagement au titre du Programme d’action foncière pour l’année 2022 – 2ème semestre (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Garantie d’emprunt de 4.574.500 € pour l’acquisition de 33 logements sociaux situés rue des Forgettes à Rouen par la S.A. d’H.L.M. QUEVILLY HABITAT (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 234.000 € pour l’acquisition de 36 logements sociaux 27, route de Bonsecours (Résidence côté Seine) par Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)La ville soutient ses associations et sa jeunesseNouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 218.831 € (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Convention de mise à disposition d’une partie des locaux situés à Rouen, 187, rue Albert Dupuis, ancienne école Colette Yver au profit de la Préfecture de la Seine-Maritime et du Comité d’Action et de Promotion Sociale pour une durée de 3 ans Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Mise à disposition des locaux de l’école André Pottier au profit de l’association Solidarité Ukraine Normandie (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention cadre de partenariat entre la Ville de Rouen et l’Université de Rouen Normandie (Rapporteur : M. Adrien Naizet)Une ville sportiveSignature des conventions concernant les modalités de versement d’une subvention d’investissement au CANOE CLUB NORMAND, à l’ELAN GYMNIQUE ROUENNAIS et au SKATE PARK OF ROUEN (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Convention pluriannuelle de partenariat visant à accompagner M. Lounes HAMRAOUI dans son parcours de qualification aux Jeux Olympiques de Paris 2024 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Convention pluriannuelle de partenariat visant à accompagner Mme Adèle BROSSE dans son parcours de qualification aux Jeux Olympiques de Paris 2024 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)25°/ Convention pluriannuelle de partenariat visant à accompagner M. Logan FONTAINE dans son parcours de qualification aux jeux olympiques de Paris 2024 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Une ville à hauteur d’enfantsChangement de chef de file de la Cité éducative des Hauts de Rouen (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Prolongation du Projet Educatif de Territoire 2021-2024 et plan mercredi (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Création d’une école primaire de 10 classes regroupant l’école maternelle Jeanne HACHETTE et de l’école élémentaire André POTTIER (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Convention 2022/2023 de mise en oeuvre du dispositif : concilier pratique sportive et scolarité pour les élèves sportifs classes CE2 / CM1 / CM2 école les Pépinières Saint-Julien (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Fonctionnement de la collectivitéDemandes de fonds de concours sur le programme opérationnel 2021-2027 F.E.D.E.R. NORMANDIE – Appels à projets relatifs à la priorité » répondre aux besoins de développement des territoires urbains et non urbains en faisant le pari de la participation de leurs populations et leurs acteurs » – Objectif spécifique » Développement territorial dans les zones urbaines » (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Autorisation d’abandonner une créance dans le cadre d’une annulation de titre (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Inscription des crédits nécessaires à l’admission en non valeurs des créances irrécouvrables, à la demande du comptable public (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Exonération partielle de pénalités de retard – Entreprise « La Maison DUPUIS » R.A. BONVOISIN – Autorisation Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Autorisation de signature de l’avenant n° 2 au contrat de concession avec Rouen Normandie Stationnement pour la gestion de la fourrière municipale (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec Rouen Normandie Stationnement dans le cadre de la gestion de la fourrière municipale (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Modification du tableau des effectifs du personnel municipal (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
