La présente consultation porte sur la conception, l’organisation et le tir du feu d’artifice du 14 juillet à Fécamp.
Procédure de passation : Procédure adaptée passée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique compte-tenu de leurs montants.
La forme retenue pour l’exécution du marché est à bons de commande avec maximum annuel de 16 666,67 € HT (20 000 € TTC), soit un montant global maximum sur 4 ans de 66 666,68 € HT, soit 80 000 € TTC
Le marché est passé pour (…)
