La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 28 mars 2022 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Retransmission en directLa séance sera à suivre en direct sur cette page de Rouen.fr, ou sur la page Facebook de la Ville de Rouen.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourUne ville à l’écoute de toutes et tousDémocratie et participation citoyenne : pose d’une stèle dédiée à la mémoire des victimes de l’esclavage et de la traite négrière sur les quais (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Démocratie et participation citoyenne : signature d’une convention de partenariat entre le musée national de l’éducation et la Ville de Rouen (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Engagement conjoint des Villes de Sotteville-lès-Rouen et de Rouen à la démarche d’expérimentation d’un territoire zéro chômeur de longue durée sur les quartiers Grammont et Grenet-Voltaire-Lods (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Attribution des subventions sur projet dans le cadre de la programmation annuelle du contrat de ville 2022 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Adhésion au dispositif de conseiller numérique France Services (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Une ville engagée dans la transition écologiqueParticipation de la Ville au programme Actée PEeuplier dans le cadre de l’efficacité énergétique (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Régime d’exploitation des autorisations de stationnement de taxis délivrées par la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)La culture pour toutes et tousSignature d’une convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan dans le cadre de la manifestation » Curieux Printemps » (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Signature d’une convention cadre de développement culturel entre la Ville de Rouen et le Centre Hospitalier Universitaire – Hôpitaux de Rouen (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 11, rue des Hallettes au profit de l’association Le Safran Collectif pour une durée de 3 ans (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention de mise à disposition des locaux situés à Rouen, 11, rue des Hallettes au profit de l’association Théâtre de la Canaille pour une durée de 3 ans (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Une ville sportiveSignature de la convention de mise à disposition d’équipements sportifs pour la manifestation Gymnasiades 2022 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Convention pluriannuelle de partenariat visant à promouvoir le sport paralympique avec le club Rouen Triathlon, l’association de gestion des pôles France et espoirs triathlon de Boulouris et M. Alexis Hanquinquant (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Rapport d’observations définitives relatif à la gestion de la Société Anonyme Sportive Professionnelle Rouen Hockey Elite 76 pour la période 2015 à 2019 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Construction d’une piscine sur les Hauts de Rouen – Lancement d’un concours pour le choix d’un maître d’oeuvre (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)La ville soutient ses associations et sa jeunesseNouvelles attributions de subventions aux associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Nouveau dispositif d’aide aux départs en vacances pour les jeunes de 11 à 18 ans (Rapporteur : M. Adrien Naizet)Une ville à hauteur d’enfantsRenouvellement de la convention d’objectifs et de financement Relais Petite Enfance de la Ville de Rouen avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime (Rapporteur : Mme Annie Boulon-Fahmy)Actualisation de la sectorisation scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)La ville se transformeApprobation du bilan 2021 des acquisitions et cessions foncières réalisées par la Ville ou par l’Etablissement Public Foncier de Normandie (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Autorisation de rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du programme d’action foncière pour l’année 2022 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Evolution du dispositif communal de garanties des opérations de logement social réalisées par Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Réaménagement d’une garantie d’emprunt pour 15 logements sociaux au 27, rue Malouet et pour 13 logements sociaux au 35-45, rue Henri Dunant par la S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 158.128 € pour l’acquisition de 10 logements sociaux route de Darnétal par la S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Avenant n° 3 au contrat de concession en quasi-régie relatif à l’exploitation du stationnement payant sur voirie et de ses services connexes pour la période 2018-2026 (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)Fonctionnement de la collectivitéDemandes de subventions à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Fonds d’Aide aux Communes pour l’Investissement Local 2021-2025 (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Signature d’une convention de groupement de commandes pour l’acquisition de produits d’entretien, d’hygiène et de matériels de nettoyage (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Signature d’une convention de groupement de commandes pour la commande en ligne de fournitures de bureau (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers – Recours à une plate-forme internet (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Rapport dans le cadre du débat du Conseil Municipal sur la protection sociale complémentaire (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Elections professionnelles du 8 décembre 2022 – Recours au vote électronique (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Modification des indemnités complémentaires pour l’élection présidentielle et les élections législatives (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Désignation d’un représentant de la Ville de Rouen au Conseil d’orientation et de surveillance du Crédit Municipal de Rouen (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Bail commercial au profit de la S.A.R.L. E.S.T.B. INGENIERIE – Immeuble Alpha, locaux 111 et 405 – 9, rue Georges Braque à Rouen (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Convention d’occupation du domaine public du logement situé au 4ème étage de l’immeuble 18, rue Beffroy à Rouen (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)
