La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 24 janvier 2022 à 18h. En raison de la situation sanitaire, celle-ci se déroulera en visioconférence.Retransmission en directLa séance sera retransmise en direct sur cette page et sur la page Facebook de la Ville de Rouen.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourLa ville engagée dans la transition écologiqueConvention de partenariat sur un programme de sensibilisation aux économies d’énergie à l’école : WATTY à l’école (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Adhésion à l’association Rue de l’avenir (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Parc naturel urbain de Repainville – Maitrise d’oeuvre et travaux de restauration des milieux aquatiques – Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la Ville de Rouen et le syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec – Fixation des participations définitives par avenant n° 1 (Rapporteur : M. Jean-Michel Bérégovoy)Démarche de tri sélectif de la Ville de Rouen pour le tri des mégots avec ALCOME et financement pour la mise en place de corbeilles de tri avec CITEO et l’ADEME (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)La culture pour toutes et tousAvis sur le classement de la statue de Napoléon et de son socle au titre des monuments historiques (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Avis sur le classement de l’orgue de choeur de l’église Saint-Nicaise au titre des monuments historiques (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Modification des tarifs des prestations dans les bibliothèques : vente d’ouvrage et catalogue d’exposition Gustave Flaubert (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Convention de partenariat entre le Centre photographique Rouen Normandie et la Ville de Rouen dans le cadre de sa politique en faveur des arts visuels (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Labellisation Saison France-Portugal 2022 (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Convention de droits d’auteurs dans le cadre du Projet BD Archives « Année de la BD » (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Avenant de prolongation de la Délégation de Service Public du cinéma d’Art et d’Essai République (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Une ville à l’écoute de toutes et tousNouvelles attributions de subventions 2022 à des associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Convention de mise à disposition du local situé 22, rue Mollien au profit de l’association rouennaise d’éducation de la jeunesse jusqu’au 31 décembre 2022 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention de mise à disposition du local situé 50, rue Leverrier au profit de l’Association Rouennaise d’Education de la Jeunesse pour une durée de 1 an (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Une ville à hauteur d’enfantModification du règlement de la Régie Enfance Famille (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Classes de découverte – Programme 2021-2022 – Attribution de subventions aux coopératives (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Une ville animéeDemande de subvention auprès de la banque des territoires pour la création d’un poste de manager du commerce (Rapporteur : M. Sileymane Sow)La ville de renouvelle et se transformeCession d’un terrain 68, rue soeur Marie Ernestine (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Garantie d’emprunt de 864.000 € pour la réhabilitation de 27 logements sociaux 40, rue Coignebert par l’Office Public de l’Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Garantie d’emprunt de 1.115.617 € pour l’acquisition de 12 logements sociaux situés quai de la Bourse par la société anonyme d’H.L.M. LOGEO SEINE (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Fonctionnement de la collectivitéCompte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Désignation de délégués au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Signature de la convention de prestation de service entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Signature de l’avenant à la convention de service commun Ville et Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Accord-cadre sur l’exercice du droit de grève (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Entretien des espaces verts, des abords et des terrains sportifs du stade Robert Diochon – Prolongement par voie d’avenant de la convention de gestion entre la Ville et la Métropole (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)7-28°/ Transfert à la Métropole Rouen Normandie de la chaufferie Grammont (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Autorisation d’abandonner une créance dans le cadre d’une annulation de titre (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la société PFM BERTHELOT suite au vol d’un monument funéraire (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Modification du tableau des effectifs du personnel municipal (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)
