La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 16 décembre 2021 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Retransmission en directComme pour chaque séance, celle-ci sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville de Rouen, ainsi que sur cette page.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourRouen 2022Adoption du budget primitif du budget principal pour 2022 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Adoption du budget primitif du budget annexe de l’Etincelle pour 2022 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Adoption du budget primitif du budget annexe des locations immobilières aménagées pour 2022 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l’année 2022 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Une ville à l’écoute de tousDémocratie et participation citoyenne : mise en place de la convention citoyenne de Rouen : « Climat, Risques : Adaptons la Ville ensemble ! » (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux situés 43, quai du Havre au profit de la mission locale de l’agglomération rouennaise pour une durée de 3 ans (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)La culture pour toutes et tousRenouvellement de la convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Renouvellement de la convention de dépôt des archives anciennes (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Lancement de la procédure de concession de service public du cinéma d’art et d’essai République (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Une ville animéeSoutien au dynamisme commercial – Liste des dimanches de l’année 2022 dérogeant au principe du repos dominical – Avis (Rapporteur : M. Sileymane Sow)8-12°/ Adhésion au réseau Centre-Ville en mouvement (Rapporteur : M. Sileymane Sow)La ville se renouvelle et se transformeTransfert à la Métropole Rouen Normandie d’une emprise de voirie située rue Parmentier (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Garantie d’emprunt de 2.566.669 € pour la construction de 74 logements sociaux au 2-4 rue du Ruissel par l’Office Public de l’Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Quartier Rouen Flaubert – Extension de la dénomination de voirie au prolongement de la rue Berthe Morisot (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Fonctionnement de la collectivitéFixation du montant de l’attribution de compensation de la Ville de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 30 septembre 2021 (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Régime indemnitaire – Evolution filière police municipale (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Revalorisation de la rémunération des animateurs (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Organisation du recensement 2022 de la population (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers – Recours à une plateformeinternet (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-RossignolProcès-verbal de transfert comptable du pavillon Flaubert (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Transfert à la Métropole Rouen Normandie du Théâtre des Arts (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention de groupement de commandes avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la réalisation d’études et de missions de maitrise d’oeuvre urbaine et de paysagère sur le territoire de la Ville de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Convention d’objectifs avec le Comité des OEuvres Sociales de la Ville de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Mise en oeuvre du télétravail au sein des services de la Ville de Rouen et du Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu de Montchalin)Désignation de représentants dans des organismes extérieurs (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Prime de responsabilité à l’emploi administratif de Direction Générale des Services (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
