La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 7 octobre 2021 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.Le retransmission de la séance sera à suivre en direct sur la page Facebook de la Ville ou sur cette page.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourLa ville engagée dans la transition écologiqueAcquisition d’un bien situé 1B, route de Lyons-la-Forêt en vue de la mise en valeur du site naturel de Repainville (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Utilisation de la sente Guillaume d’Estouteville dans le cadre des travaux de renaturation del’école Pasteur (Rapporteur : M. Jean-Michel BEREGOVOY)La culture pour toutes et tousPrésentation du projet du Centre Malraux 2021-2025 (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)La ville soutient ses associations et sa jeunesseNouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 140.703 € (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Les Zazimuts 2021-2022 – Conventions de mécénat et de partenariat (Rapporteur : M. Adrien Naizet)Convention de partenariat pour l’accompagnement individuel et collectif des jeunes en voie de décrochage scolaire (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Une ville à hauteur d’enfantsAdoption du plan d’actions U.N.I.C.E.F. dans le cadre de la candidature de Rouen au titre de Ville amie des enfants (Rapporteur : Mme Florence Hérouin-Léautey)Demande de financement des projets 2021 du programme Cités Educatives (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)La ville se transformeApprobation du Projet Partenarial d’Aménagement du quartier Saint-Sever – Nouvelle Gare (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Cession d’une emprise située rue Le Turquié de Longchamp à la Métropole Rouen Normandie (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Cession de l’immeuble situé 49-49 bis, rue de Lecat à l’Association Normande pour le Logement et l’Accueil des Jeunes Travailleurs (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie des emprises avenue de Bretagne et place des Cotonniers aux abords du Centre Commercial Saint-Sever (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie d’une emprise située rue de Sotteville (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France sur le quai du Cours de la Reine (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention de développement dans le cadre de la cession de l’îlot des Pépinières, propriété de Rouen Habitat, Quartier Saint Clément (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Autorisation de solliciter la déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de l’immeuble déclaré en état d’abandon manifeste situé au 3 ter, avenue Jacques Chastellain (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Augmentation du capital social de la Société d’Economie Mixte SEMRI METROPOLE ROUEN – Modification des Statuts et du pacte d’actionnaires (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Garantie d’emprunt de 1.028.107 € pour la construction de 14 logements sociaux au 72, rue Guillaume d’Estouteville par l’Office Public de l’Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 573.504 € pour l’acquisition de 12 logements sociaux rue de Tunis par l’Office Public de l’Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 4.610.030 € pour l’acquisition de 36 logements sociaux 7, rue Orbe par l’Office Public de l’Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d’emprunt de 1.102.612 € pour l’acquisition de 24 logements sociaux au 7, rue de la Motte par l’Office Public de l’Habitat Rouen Habitat (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – Société SENALIA SICA à Rouen (Rapporteur : Mme Sophie Carpentier)Une ville à l’écoute de toutes et tousStratégie de démocratie participative : création des ateliers de quartiers (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2021-2024 (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen – Modalités de la concertation préalable Secteur « Canadiens – Sapins » (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen – objectifs et modalités de la concertation préalable au projet de renouvellement urbain Secteur « Centralité Châtelet » (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain Quartier des Hauts de Rouen – modalités de la concertation préalable Secteur « Châtelet-Lombardie » (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Rapport relatif au Développement Social Urbain et à la politique de la ville pour les activités de 2020 (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Convention de mécénat en faveur des seniors (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Signature avec l’Association HF NORMANDIE d’une convention d’objectifs pour les années 2021 à 2023 (Rapporteur : Mme Laura Slimani)Dénomination du square Elisabeth Chirol situé dans le quartier Saint-Nicaise (Rapporteur : M. Nicolas Zuili)Nouvelle dénomination de la piscine du Boulingrin en piscine Marie Marvingt (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Charte partenariale de gestion des attributions de logements sociaux – Résidence intergénérationnelle » Les Quatre Saisons » (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Convention avec l’université de Rouen pour la mise en place d’un parcours de santé sur l’Ile Lacroix (Rapporteur : M. Frédéric Marchand)Fonctionnement de la collectivitéRapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes pour la gestion 2015 à 2019 du Crédit Municipal de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Modification du tableau des effectifs du personnel municipal (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Produits communaux – Admission en non-valeurs créances irrécouvrables – Inscription des crédits nécessaires à la demande du comptable public (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Convention de groupement de commandes concernant l’achat de matériels de restauration et d’électroménagers professionnels et domestiques (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Adoption du règlement des usages numériques à destination des utilisateurs du système d’information de la Ville du Rouen et du Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Désignation de représentants dans des organismes extérieurs (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)
